Mentions Légales du site de la Fédération Médico-Sociale des Vosges.

DROITS D'AUTEUR

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d'auteurs et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés pour les textes, les graphismes et les photos de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (Tribunal de compétence : Nancy - Meurthe et Moselle).
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

FORMULAIRE DE CONTACT

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière.

Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traîter l’information.